Accueil » Ressources » Prévoyance : les questions que vous devez vous poser sur votre contrat
Question centrale de votre contrat de prévoyance : celle-ci est-elle indemnitaire ou forfaitaire ? Là se joue une différence importante.
La prévoyance indemnitaire prévoit de vous indemniser en cas d’arrêt déduction faite des prestations versées par votre régime obligatoire (la sécurité sociale des indépendants). Ces prestations sont elles mêmes calculées sur la base de vos revenus N-3. Pour peu que vous revenus ne soit pas stables, vous risquez la mauvaise surprise.
Inversement, la prévoyance forfaitaire ne tient pas compte des indemnités journalières du régime obligatoire. Le versement est fixe selon la base des cotisations que vous aurez fixée. Il s’agit d’une garantie de revenu fixe, souvent plus confortable selon vos besoins.
Indemnitaire ou forfaitaire s’étudie selon votre cas personnel mais vous devez savoir ce qu’il en est car cela conditionne vos garanties.
Avez-vous pensé à parcourir l’ensemble des pathologies prises en charge par votre contrat de prévoyance ? Voici des questions que vous ne vous êtes certainement pas posées et pour lesquelles on ne vous a pas apporté d’éléments de réponse :
Souvent, les réponses se trouvent dans les petites lignes, ou pas. Vigilance donc !
Au-delà du spectre des pathologies et maladies prises en charge par votre prévoyance, savez-vous dire qu’elle est la durée d’indemnisation prévue ?
Souvent, nous regardons à partir de quand les indemnités journalières de la prévoyance seront versées. Mais pas toujours jusqu’à quand ! Il se peut que pour réduire vos cotisations, la durée d’indemnisation ait été « allégée ». Mais ne serait-ce pas une fausse bonne idée selon votre situation ? Question à considérer !
Suite à un accident de la vie et parfois malheureusement, il n’est pas possible de reprendre à plein temps. Le mi-temps thérapeutique peut s’avérer l’option la plus souhaitable. Mais quid de votre prévoyance dans ce cas ?
Certains contrats prévoient de couvrir les périodes non travaillées sur votre mois d’activité, mais encore faut-il en être informé. Cette question semble subsidiaire mais a également toute son importance.
Savez-vous dire si votre contrat de prévoyance prévoit une garantie d’emploi, également appelée garantie perte de métier ?
Vous devez absolument savoir jusqu’à quel âge êtes-vous assuré en cas de perte de votre métier. Par ailleurs, sujet important : comment est fait le lien avec votre retraite ?
La garantie d’indemnisation jusqu’à votre retraite et au-delà n’est pas à écarter selon votre situation personnelle et notamment familiale.
Outre les accidents et arrêts de travail, quelles sont les modalités de prise en charge par votre prévoyance en cas de problème de santé dû à vos activités personnelles ?
Exemple typique si vous pratiquez une activité sportive risquée. Si vous subissez un accident durant votre pratique, votre contrat de prévoyance couvre-t-il vos indemnités journalières ? Car c’est possible à condition que cela soit étudié.
Enfin concernant la couverture des garanties de votre prévoyance, qu’en est-il de vos antécédents de santé ? Il vous a certainement (ou il vous sera) demandé de remplir un questionnaire de santé en cas d’antécédents médicaux. Pour autant et au-delà des conséquences sur le montant de vos cotisations, savez-vous dire si ces antécédents de santé sont couverts ?
S’il y a un risque de récidive, vous auriez tout intérêt à ce que cela soit le cas. Mais il n’est pas dit que votre organisme l’ait vu sous cet œil.
Pour une raison ou une autre vous serez amené à faire évoluer votre statut et celui de votre cabinet. Dans ce cas, votre contrat de prévoyance est-il toujours conforme d’une part, et d’autre part, répond-t-il toujours à vos besoins ?
Vous devez notamment revoir les conditions de votre prévoyance lorsque vous réalisez un passage en SEL après des années d’exercice en nom propre.
Chaque changement de statut ou avènement au cours votre activité de professionnel de santé doit engager le réflexe de faire un point sur vos garanties.
Cela paraît évident et pourtant cela ne l’est pas toujours. Le poste de garantie couvrant vos frais généraux professionnels est-il intégralement déductible au titre de la loi Madelin ?
Le traitement social et fiscal de vos cotisations peut avoir de lourdes conséquences sur le traitement social et fiscal de vos prestations. Le professionnel qui vous accompagne est censé vous accompagner pour faire les bons choix.
Enfin, la question du tarif. Elle est bien entendu celle que vous vous êtes certainement posée au moment de la souscription de votre contrat de prévoyance. Combien je vais payer ?
Mais, à niveau de garanties égales (si nous partons du principe que vous êtes bien couvert), savez-vous dire si votre contrat de prévoyance est compétitif sur le marché ? Nous n’avons pas toujours le temps de comparer, ni la volonté. Il s’avère pourtant que d’un organisme à un autre, et les années mises bout à bout, la différence peut être conséquente.
Rien ne vous engage à solliciter le marché des contrats de prévoyance pour savoir positionner le vôtre.
Au cours de ce guide, nous avons répondu à quelques questions mais encore une fois la liste n’est pas exhaustive. Par ailleurs, celles que nous avons évoquées vous en amènent certainement d’autres.
Et bien nous sommes là pour y répondre car c’est notre compétence. P-ACX Médical assure et vous rassure sur la protection de votre revenu.
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