En tant que professionnel de santé, vous avez probablement entendu parler de l’exercice en société et de la création de holding. Chaque situation professionnelle est unique, et vous vous êtes probablement structuré de manière à optimiser vos intérêts. Cependant, vous êtes-vous déjà interrogé sur l’opportunité de passer en Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL) ? Passer en société n’est pas forcément la meilleure solution pour tout le monde, mais elle peut offrir des avantages significatifs dans certains contextes.
Pour optimiser votre situation professionnelle, il est crucial de comprendre vos besoins spécifiques et les avantages potentiels d'une SELARL. Passer en société peut permettre une meilleure gestion de vos finances, une optimisation fiscale, et une protection accrue de votre patrimoine personnel.
Il existe des solutions classiques pour s’associer, comme le montage BNC & SCM, sans nécessairement passer en SELARL. Cependant, une SELARL peut offrir une structure plus solide et des avantages fiscaux supplémentaires, surtout si vous envisagez de vous associer avec plusieurs collègues.
Dégager du cash à titre personnel en revendant son BNC par l’intermédiaire d’un emprunt dans une SELARL peut ne pas être la meilleure solution. Si votre besoin de prélèvement de trésorerie personnel ne permet pas de dégager des ressources optimisables dans la SELARL, il vaut mieux explorer d’autres options.
Une des raisons majeures de passer en SELARL est la possibilité de structurer un patrimoine à travers une holding qui détiendrait votre société d’exercice. Ce mécanisme fiscal couplé à une structuration juridique peut être extrêmement avantageux pour constituer ou faire croître un patrimoine.
En structurant votre société d’exercice sous une holding, vous pouvez bénéficier des distributions de dividendes entre société mère et filiale. Ce mécanisme fiscal permet de réinvestir les bénéfices de manière optimale, tout en bénéficiant de certains avantages fiscaux.
Prenons l’exemple d’un médecin exerçant en zone de Revitalisation Rurale (ZRR) dont le dispositif d’incitation fiscale disparaît à la fin du délai fixé par la loi. Ce médecin cherche une solution pour optimiser son statut afin de conserver un niveau de ressources équivalent à celui qu'il avait précédemment.
Pour choisir le bon statut pour ce médecin, il est essentiel de considérer les trois types de rémunération provenant de l’exercice de son activité. Pour cela, on lui propose un passage en SEL .
La rémunération immédiate
La rémunération immédiate comprend les revenus du travail (salaire, BNC, BIC), les revenus du capital (dividendes), les remboursements de compte courant d’associé, et le capital issu d’une vente ou d'un apport de patientèle lors de la création d’une SELARL ou d’une SMHF.
La rémunération indirecte
La rémunération indirecte peut inclure le placement de trésorerie, les intérêts de comptes courants, les avantages en nature, et les revenus fonciers issus de l’affectation d’un bien, ou encore l'épargne salariale via participation volontaire ou intéressement.
La rémunération différée
Enfin, la rémunération différée inclut les pensions de retraite, les indemnités de fin de carrière, et autres prestations différées. Cotisations à la CNAVPL et à la CARMF, stratégie de départ en retraite, rachats de trimestres, calibration et paramétrage de votre dossier de retraite supplémentaire facultative.
Alors vous me direz : vous nous présentez un cas plutôt rare de médecin qui sort d’un dispositif fiscal très favorable (ZRR) et qui cherche en sortie de ZRR à optimiser le plus possible. Je vous l’accorde sur la sortie de la ZRR. En revanche, le raisonnement sur l’optimisation reste pleinement valable !
Pour illustrer autrement l'intérêt d'un passage en SEL, examinons le cas de Romain, un médecin anesthésiste de 45 ans, qui s’est associé avec sept confrères dans une structure de partage de moyens. Romain a créé sa SELARL unipersonnelle, racheté son BNC antérieur et les parts de la structure de partage de moyens par emprunt.
Voici les points forts de ce passage en SEL :
Avant de vous lancer en SEL, il est toutefois crucial de prendre en compte certains points :
Vous l'aurez compris, un passage en SELARL demande une étude contextuelle.
Passer en SELARL peut offrir de nombreux avantages pour les professionnels de santé, notamment en matière d’optimisation fiscale et de protection du patrimoine. Cependant, chaque situation est unique et il est essentiel de bien évaluer vos besoins spécifiques avant de prendre une décision et de créer le statut de votre SELARL. Pour une analyse personnalisée et des conseils adaptés à votre situation, consultez les experts de P-ACX Medical.
Prenez rendez-vous dès maintenant avec notre expert pour une consultation gratuite.
Partager l’article
Partager l’article
Professionnel de santé, P-ACX Médical est un cabinet spécialisé dans la gestion et l’optimisation de votre activité libérale.
Nos expertises s’étendent de l’expertise-comptable à l’accompagnement juridique en passant par la gestion de patrimoine et la protection sociale.
Demandez un audit de votre situation, c’est sans engagement !
